Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
Préambule
Les Conditions Générales de Vente (CGV) présentes s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet www .bel -jewelry .fr . En passant commande, vous acceptez sans réserve les conditions présentes. Elles peuvent être modifiées à tout moment sans préavis, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande.
1. Identité du vendeur
Site Bel Jewelry internet : www .bel -jewelry .fr
SIRET : 89229203800015
Email : savbeljewelry@gmail.com
Adresse : 17 rue pierre brossolette 93270 Sevran
2. Produits
Bel Jewelry propose à la vente des bougies artisanales en cire naturelle, des fondants parfumés à base de parfums de Grasse, des bijoux en acier inoxydable, ainsi que des articles personnalisés pour tout type d'événements.
Les produits sont décrits avec le plus grand soin. Cependant, les photographies et descriptions sont fournies à titre indicatif et peuvent ne pas refléter parfaitement la réalité, notamment pour les produits personnalisés, qui sont uniques par nature.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison, qui sont indiqués avant la validation de la commande.
Bel Jewelry se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commandes
La commande s'effectue directement sur le site www .bel -jewelry .fr . Une fois la commande validée, vous recevrez un email de confirmation. Les informations fournies lors de la commande engagent le client. En cas d'erreur dans les coordonnées, Bel Jewelry ne pourra être tenu responsable de l'impossibilité de livrer le produit.
Pour les articles personnalisés , il est impératif de fournir les informations nécessaires (texte, choix de design, etc.) lors de la commande. Aucune modification ne sera possible après validation de la commande. Les articles personnalisés ne peuvent pas être échangés ou remboursés, sauf en cas de défaut constaté.
5. Paiement
Le règlement des commandes s'effectue par carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée. Le paiement intégral doit être effectué lors de la commande. Les produits restent la propriété de Bel Jewelry jusqu'au paiement complet.
6. Livraison
Les produits sont livrés en France métropolitaine à l'adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits, notamment pour les articles personnalisés.
Bel Jewelry s'engage à expédier les commandes dans un délai de 2 jours pour les commandes de produits en stock et 5 à 7 jours pour les commandes de produits personnalisés, sous réserve de disponibilité. En cas de retard, vous serez informé par email.
Les frais de livraison sont indiqués lors de la validation de la commande.
7. Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sauf pour les articles personnalisés qui, en vertu de l'article L221-28 du Code de la consommation, ne sont ni reprises ni échangées.
Pour exercer votre droit de rétractation, veuillez nous contacter à savbeljewelry@gmail.com. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés et dans leur emballage d'origine.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d'erreur de notre part.
8. Garantie et conformité
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par les articles L217-4 et suivants du Code de la consommation, ainsi que de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
En cas de produit défectueux ou non conforme, veuillez nous contacter à savbeljewelry@gmail.com en précisant le problème rencontré. Après vérification, nous procédons à un échange ou un remboursement.
9. Responsabilité
Bel Jewelry ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité de Bel Jewelry est limitée au montant de la commande.
10. Confidentialité
Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires pour la gestion de la commande et l'amélioration de nos services. Elles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité et ne sont en aucun cas transmises à des tiers sans votre consentement.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www .bel -jewelry .fr sont la propriété intellectuelle de Bel Jewelry. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, des éléments du site est strictement interdite sans autorisation préalable.
12. Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. Si aucune solution n'est trouvée, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Bel Jewelry.
